Mentions légales de l’ecoquartier


 

 

Editeur :
Le présent site web est édité par La commune de Oulmes, dont l’adresse est :
Mairie de Oulmes
7, rue de la venise verte
85420 Oulmes
France
tel.: 02.51.52.40.59

 

site web : www.communeoulmes-vendee.fr
Adresse de courrier électronique : contact@les-ecluzis.fr

 

Service commercial : 02.51.52.40.59

 

Support téléphonique :
lundi mardi jeudi vendredi : 14h30 à 17h30
mercredi : 13h30 à 16h
samedi : 9h à 12h

 

Le Directeur de la Publication est La mairie de oulmes

 

Création du site internet : Krealyde – www.krealyde.com

 

Hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

 

Avertissement : Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation, ou citation qu’elle soit intégrale ou partielle, quelqu’en soit le procédé, est strictement interdite sans autorisation de la commune de Oulmes, sauf cas prévus par l’article L.112-5 du code de la propriété intellectuelle. Les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

 

Les informations présentes sur ce site sont communiquées sous réserve d’erreur et d’omission. Les dates, liens vers d’autres sites figurant sur le site sont donnés à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la commune de Oulmes.Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies « telles quelles » sans garanties d’aucune sorte, ni explicites ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

 

Dans le cadre de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées exclusivement à la commune de Oulmes, qui s’engage à ne pas les transmettre à des tiers. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de la commune de Oulmes – 7 rue de la venise verte 85420 Oulmes – par courrier ou par l’intermédiaire de notre formulaire de contact. Si l’utilisateur ne souhaite plus recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu’il en fasse la demande auprès de la commune de Oulmes.